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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAINS BRIOCHES SICARD-PBS
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BRIOCHE VENDEENNE LA No 1
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRIOCHE VENDEENNE LA No 1
PAINS BRIOCHES SICARD-PBS (SA)

Numéro de dépôt :
1355244
Date de dépôt :
09/05/1986
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
09/05/2006

Présentation de la marque BRIOCHE VENDEENNE LA No 1

Déposée le 9 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) PAINS BRIOCHES SICARD-PBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « BRIOCHE VENDEENNE LA No 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAINS BRIOCHES SICARD-PBS domicilié(e) Route Nationale, 85210 SAINT JEAN DE BEUGNE (dossier no 2065696) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURICA domicilié(e) (dossier no 2065696) - France.

La marque BRIOCHE VENDEENNE LA No 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRIOCHE VENDEENNE LA No 1 est expirée depuis le 9 mai 2006.

PAINS BRIOCHES SICARD-PBS a également déposé les autres marques suivantes : BRIOCHE DES CHOUANS , BRIOCHE VENDEENNE R. SICARD , BRIOSSANTS QUARTIER DE LUNE


PAINS BRIOCHES SICARD-PBS (SA) - Route Nationale, 85210 SAINT JEAN DE BEUGNE (dossier no 2065696) - France


JURICA - (dossier no 2065696) - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 1996 n°2065696 - Publication au BOPI 1996-03-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Brioche